Pour les joueurs d'Anoë, voici, pour rappel, le code auquel vous êtes soumis….
Oui, c'est un peu long !
Le Code
Droits, devoirs et articles de lois propres aux Réofs :
Article 1
Nul Réof n’est censé ignorer le Code.
Article 2
Les Réofs concourent exclusivement sous l’activation d’un contrat, sur l’ensemble du territoire, à la garantie des libertés et à la défense des institutions de l’État, au maintien de la paix et de l’ordre public et à la protection des personnes et des biens.
Article 3
Les Réofs s’acquittent de leurs missions dans le respect de la constitution et des lois du pays dans lequel ils se trouvent.
Article 4
La caste est ouverte à toute personne réussissant le rite initiatique et étant en règle avec les lois du pays dans lequel il passe le rite.
Article 5
Le code de déontologie s’applique aux Réofs et aux personnes légalement appelées à participer aux missions.
Article 6
Tout manquement aux devoirs définis par le présent code expose son auteur à une sanction disciplinaire.
Article 7
Le Réof doit être loyal envers les institutions de son pays d’origine et il doit agir dans le respect des lois en vigueur dans tout territoire traversé. Il est intègre et impartial. Il a le respect absolu des personnes, quelles que soient leur nationalité, leur origine, leur race, leur condition sociale ou leurs convictions politiques, religieuses ou philosophiques.
Article 8
Le Réof est tenu, même lorsqu’il n’est pas sous contrat, d’intervenir de sa propre initiative pour porter assistance à toute personne en danger ou pour prévenir voire réprimer tout acte de nature à troubler l’ordre. Une demande écrite de compensation peut être adressée à un Arrangeur, en lui apportant les preuves de son acte.
Article 9
Lorsqu’il est autorisé par la loi à utiliser la force et, en particulier, à se servir de ses armes, le Réof ne peut en faire qu’un usage strictement nécessaire et proportionné au but à atteindre.
Article 10
Toute personne appréhendée est placée sous la responsabilité et la protection de la Garde Nationale. Elle ne doit subir, de la part des Réofs ou de tiers, aucune violence ni traitement inhumain ou dégradant. Le Réof qui serait témoin d’agissements prohibés par le présent article engage sa responsabilité s’il n’entreprend rien pour les faire cesser ou néglige de les porter à la connaissance de l’autorité compétente. Le Réof ayant la garde d’une personne dont l’état nécessite des soins spéciaux doit faire appel au personnel médical et, le cas échéant, prendre des mesures pour protéger la vie et la santé de cette personne.
Article 11
Les Réofs peuvent s’exprimer librement, mais peuvent ponctuellement être tenus au secret professionnel par un contrat spécifique.
Article 12
Les Réofs doivent décliner leur identité, en présentant leur plaque professionnelle aux personnes qu’ils interpellent.
Article 13
Les Réofs ne portent pas de tenue spécifique, mais doivent avoir sur eux leur plaque de Réof. Ils sont autorisés à la camoufler pour des raisons professionnelles
Article 14-A
Les Réofs ne sont pas autorisés à perquisitionner, ni à procéder à des fouilles au corps. En cas de non-coopération d’un individu interpellé, il leur faut le concours d’une personne habilitée.
Article 14-B : Perquisition
Voici les différents rangs de perquisition.
Rang 1 : bâtiment public, il n’y a pas besoin de perquisition pour fouiller.
Rang 2 : bâtiments privés (maison de particulier), il faut un mandat de perquisition pour entrer et faire une fouille. Cette autorisation est donnée par l’une des personnes compétentes. Sa présence n’est pas obligatoire, tant que les Réofs possèdent le document officiel.
Rang 3 : bâtiments officiels privés (Guildes), comme pour le rang 2 il faut un mandat de perquisition, mais la personne compétente pour entrer dans le bâtiment doit être présente.
Rang 4 : Ambassades ou bâtiments du Gouvernement, c’est-à-dire bâtiments privés protégés spécifiquement par la loi. Il est impossible de pénétrer dans ces bâtiments pour y faire des perquisitions, impossible également de fouiller ou d’importuner des personnes s’y trouvant. Le seul moyen légal est l’accord du Ministre de l’Intérieur, du Ministre des Affaires Étrangères ou du Président (ou leurs équivalents respectifs).
Altération des conditions des perquisitions sans mandat Le Réof peut intervenir sans mandat
• dans les conditions suivantes, mais il faudra prouver la pertinence de l’intervention (complément à l’Article 14-B - Perquisition) :
• dans le cadre d’une procédure de flagrant
• délit (valable pour les bâtiments de rangs 1 et 2) ;
• sur le lieu d’un sinistre, d’un incendie
• criminel et autres (valable pour les bâtiments de rangs 1 et 2) ;
• chez la victime d’un meurtre (valable pour les bâtiments de rangs 1 et 2) ;
• sur le lieu d’un meurtre (valable pour les bâtiments de rangs 1, 2 et 3) ;
• pour des raisons de sécurité intérieure ou de terrorisme, la Nécrose faisant partie de la liste des terroristes (valable pour les bâtiments de rangs 1, 2 et 3).
Le Ministère de l’Intérieur, le Ministère des Affaires Étrangères ou le Président peuvent à tout moment donner un mandat pour une perquisition valable pour tous les bâtiments (rangs 1, 2, 3 et 4).
Article 14-C : Fouille au corps
Voici les différents rangs de fouille.
Rang 1 : animal ou créature, il n’y a pas besoin de document officiel pour effectuer une fouille.
Rang 2 : personne (humanoïde), il faut un document officiel pour faire une fouille. Cette autorisation est donnée par l’une des personnes compétentes. Sa présence n’est pas obligatoire tant que les Réofs sont en possession du document officiel.
Rang 3 : personnes officielles (Dirigeant de Guilde… à partir d’un RS 11), comme pour le rang 2, mais il faut la présence de la personne compétente pour faire la fouille.
Rang 4 : Arrangeur, Ambassadeur, extra-planétaire ou membre du Gouvernement, il est impossible de faire des fouilles ou d’importuner la personne. Le seul moyen légal est l’accord du Ministre de l’Intérieur, du Ministre des Affaires Étrangères ou du Président (ou leur équivalent respectif).
Altération des conditions de fouilles au corps sans mandat
Le Réof peut intervenir sans mandat dans les conditions suivantes, mais il faudra prouver la pertinence de l’intervention (complément à l’Article 14-C - Fouille au corps) :
• dans le cadre d’un flagrant délit (valable pour une fouille sur des personnes de rangs 1 et 2) ;
• personne recherchée par un Wanted (valable pour une fouille sur des personnes de rangs1, 2, 3 et 4).
Attention : un mandat peut être lancé pour rechercher un témoin. Dans ce cas, le recherché doit être accompagné sans violence, dans le cadre de son témoignage.
Article 15 : Défense
Les Réofs sont autorisés à faire usage de la force dans les cas suivants :
• lorsque des violences ou des voies de fait sont exercées contre eux ou lorsqu’ils sont menacés par des individus armés.
• lorsqu’ils ne peuvent défendre autrement le terrain qu’ils occupent, les postes ou les personnes qui leur sont confiés ou, enfin, si la résistance est telle qu’elle ne peut être vaincue que par la force.
• lorsque les personnes invitées à s’arrêter par des appels répétés de “Halte Réofs” faits à haute voix, cherchent à échapper à leur garde ou à leurs investigations et ne peuvent être contraintes de s’arrêter que par l’usage de la force.
• lorsqu’ils ne peuvent immobiliser autrement les véhicules, embarcations ou autres moyens de transport dont les conducteurs n’obtempèrent pas à l’ordre d’arrêt.
• contre des créatures agressives ou des phénomènes magiques violents.
Niveau d’engagement des Réofs
• le suspect refuse passivement d’obtempérer (sans violence) : il faut alors utiliser un ton ferme et le raisonner, ce qui suffit généralement à le faire obéir. La violence et les insultes sont à proscrire, le suspect pouvant porter plainte et réclamer jusqu’à 5 000 Hélias pour violence.
• le suspect se défend (sans arme) : il faut alors utiliser le pugilat et des techniques de contrôle sans arme, ainsi qu’appeler des renforts au besoin.
• le suspect est armé et menaçant : il est permis d’utiliser ses armes sans pour autant tuer la personne. Il est également conseillé aux Réofs de prendre connaissance de témoins qui pourront corroborer leurs dires.
• le suspect est armé, menaçant et vient de commettre un ou plusieurs crime(s). L’emploi des armes et leur utilisation en vue de tuer sont autorisés. Il est conseillé aux Réofs de prendre connaissance de témoins qui pourront corroborer leurs dires
Article 16
En toutes situations, les Réofs doivent porter assistance à un Arrangeur en danger. En aucun cas les Réofs ne doivent être une cause de danger pour un Arrangeur. Un Arrangeur est le donneur d’ordre des Réofs et ces derniers lui doivent le respect et la fidélité.
Article 17
Les Réofs doivent prendre leurs missions auprès d’un Arrangeur, afin d’être couverts par la loi. Les Réofs peuvent accepter des missions directement auprès d’organismes ou de personnes à leurs risques et périls. Dans ce cas, la justice considérera les Réofs conscients des risques encourus.
Article 18 : Les sanctuaires
Les Réofs doivent respecter les sanctuaires et toutes les personnes s’y trouvant. Dans ces lieux, l’usage de la violence est tabou, c’est le lieu saint de la caste (Rang 4 de Perquisition).
Article 19 : Les archives
Les Réofs doivent protéger les registres des sanctuaires. Dans ses archives se trouvent les noms des Réofs et de nombreuses informations concernant la caste. Ces informations sont écrites sur des rouleaux, seuls les Arrangeurs et les Birnums peuvent les consulter.
Article 20 : Devoir de Réof
Un Réof doit traiter avec respect et humilité les Birnums et ses frères Réofs. Un Réof doit accorder toute confiance aux Arrangeurs. Un Réof doit protéger la population. Un Réof doit si possible investir et faire des placements en banque pour faire vivre l’économie locale. Cela permet de financer et d’aider la population.
Sujet: Anoe : Le code des Réofs 
Ven 22 Aoû 2014 - 20:46
